Commune de Corbeyrier
  • Présentation
    • Situation et accès
    • Caractéristiques
    • Historique
  • Administration
    • Bureau communal
    • Annonces officielles
    • Règlements communaux
    • Ecole
    • Autres services
  • Politique
    • Municipalité
    • Conseil communal
    • Votations / élections
  • Vie locale
    • Manifestations
    • Albums photos
    • Sociétés locales
    • Entreprises et commerces
    • Journaux communaux
  • Vie pratique
    • Transport public
    • Route de l'Hongrin
    • Déchetterie
    • Cadastres (SIT)
    • Police des constructions
    • Documents d'identité
    • Autorisation d'une manifestation
    • Naturalisation
  • Loisirs
    • Tourisme d'été
    • Tourisme d'hiver
    • Cafés, restaurants, hôtels
    • Locations
  • Accueil
  • Administration
  • Règlements communaux

Règlements communaux

par ordre alphabétique :

  • Cimetière
  • Conseil communal
  • Distribution de l’eau
  • Evacuation et épuration des eaux
  • Gestion des déchets
  • Police
  • Police des constructions (RPE)
  • Police des constructions – Zone réservée
  • Protection des arbres
  • Taxe communale de séjour

 

  • Toute la législation fédérale : cliquez ici
  • Toute la législation vaudoise : cliquez ici


Contact

© Commune de Corbeyrier 2023